par Dark Matter Labs
Traduction de Towards Public Interest Digital Intellectual Property
La présente note d’apprentissage est une forme de provocation, mais avec une légère nuance. Conscients que la contribution de Dm à l’écosystème consiste en partie à stimuler l’innovation sur le marché, nous partageons nos enseignements émergents à la fois comme une provocation et une invitation. Compte tenu de la trajectoire et de la vitesse de l’innovation technologique, nous avons un besoin urgent d’options concrètes pour régir la propriété intellectuelle numérique de manière nouvelle. Ce n’est pas quelque chose que Dm peut réalistement réaliser SEUL dans le délai imparti, mais nous pensons pouvoir jouer un rôle en réunissant des alliés inhabituels pour y parvenir. Nous partageons donc cette note dans un esprit d’apprentissage ouvert et dans le but de susciter de nouvelles relations. Si vous souhaitez contribuer au développement d’un prototype concret de l’un des éléments décrits dans le cadre spéculatif ci-dessous, nous vous invitons à ajouter vos commentaires ici afin que la conversation et les connexions soient visibles par tous les partenaires intéressés.
Cadre des fiducies dynamiques ouvertes de droits de propriété intellectuelle (ODIPRT) : un cadre de propriété intellectuelle pour l’intérêt public à l’ère des contrats et de la gouvernance informatiques.
Résumé
Cette note d’apprentissage explore le concept d’un cadre de fiducies de droits de propriété intellectuelle dynamiques et ouvertes (ODIPR), conçu pour remédier aux inefficacités et aux défis des systèmes traditionnels de propriété intellectuelle. Le modèle ODIPR introduit une approche dynamique de fiducie numérique autonome pour la gestion de la propriété intellectuelle en tirant parti de la comptabilité en temps réel, des registres ouverts et des ajustements de droits basés sur des étapes clés. Au cœur de ce modèle se trouve la création de fiducies de droits de propriété intellectuelle numériques ouvertes qui utilisent la technologie numérique pour gérer de manière dynamique les droits et les cas d’utilisation entre plusieurs parties prenantes.
Le développement et la commercialisation d’un nouveau médicament peuvent illustrer le fonctionnement de ce processus. Actuellement, les entreprises pharmaceutiques doivent réaliser d’énormes investissements initiaux afin de mener à bien les étapes nécessaires de recherche et développement, d’autorisation et d’octroi de licences avant de pouvoir percevoir des revenus. Il en résulte une domination du marché par les grands acteurs qui peuvent obtenir les financements nécessaires. Une fois le médicament approuvé, le développeur obtient généralement un brevet exclusif, qui lui confère des droits sur les flux de revenus futurs, indépendamment des coûts engagés. En conservant des droits de propriété privée à long terme sur une ressource rare, ils peuvent engranger des gains qui dépassent largement leur contribution. En revanche, un modèle ODIPR utiliserait un brevet numérique ouvert (comparable à un contrat intelligent). Ce contrat numérique pourrait être préprogrammé avec un cadre variable et conditionnel de taux de rendement plus représentatif des risques et des responsabilités des parties concernées (par exemple, la MHRA au Royaume-Uni pourrait faire d’un rendement socialement équitable une condition préalable à l’octroi d’une licence). Au fur et à mesure de la vente du médicament et de la réalisation des revenus, la fiducie numérique suivrait de manière transparente l’état d’avancement du recouvrement des coûts et le rendement convenu. Une fois les coûts et le rendement équitable couverts, le brevet passerait dans le domaine public pour être utilisé en open source.
Les fiducies numériques dynamiques ont la capacité d’accorder automatiquement des autorisations et de gérer les cas d’utilisation et les registres. Ce système garantit un suivi transparent du recouvrement des investissements et facilite la libération progressive des droits de propriété intellectuelle à mesure que les objectifs financiers sont atteints, avec des dates d’expiration à toute épreuve garantissant l’accès public à terme. En s’attaquant à des problèmes critiques tels que les monopoles prolongés, les comportements de recherche de rente et le manque de transparence des pratiques actuelles en matière de propriété intellectuelle, l’ODIPR crée (a) une voie pour accélérer les investissements (b) de fortes incitations pour le déploiement initial de capitaux. Il établit un équilibre entre la nécessité d’encourager l’innovation et l’avantage sociétal de l’accès libre, favorisant ainsi un écosystème viable où la propriété intellectuelle sert l’intérêt public tout en respectant le capital-risque.
Les défis de l’investissement dans la propriété intellectuelle
Investir dans le développement de la propriété intellectuelle présente plusieurs défis inhérents. L’un des principaux problèmes est l’incertitude qui entoure le retour sur investissement potentiel. Les investisseurs sont souvent confrontés à des risques importants en raison de la nature imprévisible de l’accueil du marché et du temps nécessaire pour récupérer leurs dépenses initiales. En outre, la complexité de la comptabilité de la propriété intellectuelle rend difficile pour les investisseurs d’évaluer avec précision la viabilité d’un projet. Les droits de propriété intellectuelle traditionnels peuvent également conduire à des comportements de recherche de rente, dans lesquels les titulaires de droits exploitent leurs monopoles pendant de longues périodes sans contribuer à l’innovation ou à l’intérêt public. En outre, les modèles entièrement open source, tout en encourageant la collaboration et l’accessibilité, peuvent nuire aux incitations à l’investissement. Par exemple, en offrant des rendements financiers insuffisants pour couvrir les coûts initiaux élevés du développement et de l’innovation.
Ces défis sont exacerbés par l’essor de l’économie computationnelle, tirée par la propriété intellectuelle numérique et computationnelle, notamment les logiciels, l’art numérique, les algorithmes et les grands modèles linguistiques (LLM). Les cadres traditionnels de la propriété intellectuelle, conçus principalement pour des actifs tangibles et évoluant moins rapidement, ne parviennent souvent pas à offrir la flexibilité et la transparence nécessaires à la propriété intellectuelle numérique. Le cadre ODIPR répond à ces défis en favorisant une économie de la propriété intellectuelle axée sur le numérique qui tire parti d’une infrastructure technologique de pointe et de registres ouverts pour garantir une transparence en temps réel et une gestion dynamique des droits.
Fiducies ouvertes pour les droits de propriété intellectuelle numérique
Il s’agit d’une nouvelle génération de gestion des droits qui n’est plus un système statique, mais une négociation dynamique entre les détenteurs de droits, les auteurs, les bénéficiaires et le bien commun. Ce cadre est conçu à la fois comme un espace d’accord et comme un agent optimisant dynamiquement les relations entre plusieurs parties. Cette approche basée sur des agents transforme la gestion des droits, qui passe de contrats statiques à des systèmes actifs et adaptatifs qui répondent en temps réel aux besoins et aux contributions de TOUTES les parties prenantes concernées.
Dans cet avenir envisagé, la construction et les micro-capacités de ces agents nous permettent de les compiler et de les orchestrer en systèmes cohérents de propriété intellectuelle (entièrement lisibles et compatibles avec les réglementations de conformité telles que les prix de transfert). Ces systèmes gèrent les flux de valeur et d’investissement à un niveau granulaire et unitaire tout en prenant en charge des arrangements complexes de flux de valeur dans des systèmes économiques structurés.
La gestion de cet avenir nécessite la création de micro-trusts de droits de propriété intellectuelle numériques ouverts. Ces micro-trusts sont en fait des entités numériques autonomes qui gèrent de manière dynamique les droits et les rendements. Ces micro-entités sont essentielles pour opérationnaliser le cadre ODIPR, en accordant automatiquement des autorisations, en gérant les cas d’utilisation et en tenant à jour les registres, garantissant ainsi une gestion transparente et sans faille de la propriété intellectuelle.
Fonctions clés de l’ODIPRT
Les principales caractéristiques d’un ODIPRT opérationnel sont les suivantes :
- Comptabilité et transparence en temps réel : la surveillance continue des flux de revenus et des mesures d’utilisation fournit aux investisseurs des informations actualisées sur la performance de leurs investissements. Des registres ouverts garantissent que toutes les parties prenantes ont accès à ces données, ce qui favorise la confiance et réduit les risques liés à l’asymétrie de l’information.
- Adaptabilité aux changements technologiques : La propriété intellectuelle numérique, en particulier les algorithmes et les modèles linguistiques à grande échelle (LLM), peut rapidement devenir obsolète en raison des progrès technologiques rapides. La nature dynamique des micro-trusts permet d’ajuster de manière flexible les droits de propriété intellectuelle en fonction des performances et de la pertinence de l’actif. Cette adaptabilité permet aux investisseurs de réagir rapidement aux changements du marché, protégeant ainsi leurs investissements et encourageant l’innovation continue.
- Piraterie et utilisation non autorisée : Les actifs numériques sont particulièrement vulnérables à la piraterie et à l’utilisation non autorisée, qui peuvent considérablement réduire leur valeur. Des systèmes transparents de comptabilité et de gestion des droits contribuent à atténuer ces risques en permettant un suivi clair et applicable de l’utilisation de la propriété intellectuelle. La technologie blockchain, intégrée aux registres ouverts, offre un enregistrement immuable des transactions et de l’utilisation, ce qui renforce encore la protection des actifs numériques contre les violations.
- Relever les défis de la monétisation : La monétisation de la propriété intellectuelle numérique, telle que les algorithmes et les LLM, est souvent complexe en raison de sa nature immatérielle et de la difficulté à établir des modèles de tarification équitables. Les micro-trusts peuvent faciliter la mise en place de structures d’investissement flexibles et l’ajustement dynamique des droits. Cela permet aux parties prenantes d’expérimenter différents modèles de revenus, tels que l’accès par abonnement, l’octroi de licences ou les redevances basées sur les performances, optimisant ainsi les rendements et encourageant une adoption plus large des innovations numériques.
- Évaluation complexe et analyse des risques : L’évaluation de la propriété intellectuelle numérique, en particulier des technologies émergentes telles que les LLM, peut s’avérer difficile en raison de leur nouveauté et du manque de données historiques. Le modèle ODIPR répond à ce problème en fournissant des multiples de rendement standardisés basés sur une analyse des risques et des rapports financiers transparents. Cela aide les investisseurs à prendre des décisions éclairées et à évaluer avec précision le rendement potentiel de leurs investissements.
- Encourager l’investissement dans des projets intellectuels à haut risque : Les projets intellectuels à haut risque, tels que le développement d’algorithmes avancés ou de LLM, ont souvent du mal à obtenir des financements en raison de leur incertitude et de leurs coûts initiaux élevés. L’approche structurée du cadre ODIPR en matière d’évaluation des risques et de multiples de rendement offre des incitations claires à investir dans ces projets. En offrant des rendements plus élevés pour des risques plus élevés et en garantissant des mesures de recouvrement transparentes, le modèle rend plus attrayant pour les investisseurs l’allocation de capitaux à des innovations numériques de pointe.
Principaux avantages de la gestion ouverte des droits de propriété intellectuelle numériques
L’impact réel devra être validé lors de la mise en œuvre du cadre, mais les avantages suivants sont attendus :
- Assemblage transparent des micro-droits de propriété intellectuelle : Le cadre ODIPR facilite l’assemblage transparent et flexible des micro-droits de propriété intellectuelle dans des cadres prédéfinis. Cela permet l’attribution et le transfert dynamiques de ces droits sans nécessiter de négociations complexes.
- Transparence du marché : en améliorant considérablement la transparence du marché, le cadre ODIPR améliore les opportunités opérationnelles, facilitant ainsi la participation des parties prenantes aux transactions et aux investissements en matière de propriété intellectuelle.
- Gain macroéconomique structurel : l’assemblage transparent de la propriété intellectuelle et la capacité à libérer son potentiel au sein de la société représentent des gains macroéconomiques structurels substantiels. Cela favorise un marché de la propriété intellectuelle plus efficace et plus dynamique, stimulant ainsi la croissance économique et l’innovation.
- Négociation et optimisation en temps réel : l’agent de gestion des droits négocie et optimise en permanence les conditions générales entre les détenteurs de droits, les auteurs et les bénéficiaires. Cela garantit que toutes les parties reçoivent une valeur équitable en fonction des conditions actuelles du marché et des contributions individuelles.
- Systèmes adaptatifs et réactifs : le cadre basé sur des agents s’adapte à l’évolution des circonstances, telles que les changements de la demande du marché, les progrès technologiques et l’évolution du paysage juridique. Cette réactivité garantit que la gestion des droits reste pertinente et efficace au fil du temps.
- Intégration transparente de plusieurs agents : Plusieurs agents de gestion des droits peuvent être compilés et intégrés pour créer des systèmes qui gèrent et optimisent les flux de valeur entre différents secteurs et industries. Cette capacité permet de créer des arrangements vastes et complexes capables de gérer des activités économiques diverses et complexes.
- Amélioration des flux d’investissement : En optimisant de manière dynamique la distribution des droits et de la valeur, le cadre favorise des investissements plus efficaces et mieux ciblés. Cela encourage l’innovation et les capacités systémiques en garantissant que le capital est alloué là où il peut être le plus efficace.
- Distribution transparente et équitable de la valeur : Le système garantit la transparence dans la création, la distribution et l’utilisation de la valeur. Cette transparence renforce la confiance entre les parties prenantes et favorise un système économique plus équitable où tous les contributeurs sont récompensés de manière adéquate.
- Avantages au niveau micro et macro : Au niveau micro, les agents individuels optimisent les flux de valeur pour des projets ou des propriétés intellectuelles spécifiques. Au niveau macro, ces agents contribuent collectivement à un système économique structuré qui soutient une activité économique et une croissance coordonnées à grande échelle.
Structure du cadre et considérations relatives à la mise en œuvre
Le cadre est encore hypothétique, mais il reposera sur les piliers suivants :
- Investissement initial et allocation du capital-risque :
- Transparence des investissements : des registres ouverts divulguent les coûts d’investissement détaillés, y compris la R&D, la production, le marketing et la distribution.
- Évaluation des risques et multiples de rendement restructurés de manière dynamique : des multiples de rendement clairs basés sur le risque encouragent l’allocation de capitaux à des projets innovants, avec la possibilité de s’ajuster de manière dynamique en fonction des politiques fiscales.
2. Droits d’utilisation dynamiques basés sur des indicateurs de récupération :
- Comptabilité en temps réel : surveillance continue de la récupération du capital.
- Ajustement dynamique des droits : libération progressive des droits à mesure que les objectifs financiers sont atteints, passant de droits exclusifs à une utilisation libre et équitable.
- Dates d’expiration à toute épreuve : garantit le passage au domaine public après une période prédéfinie.
3. Encourager l’innovation continue :
- Stratégies de réinvestissement : encourage le réinvestissement dans de nouveaux projets.
- Récompenser les premiers utilisateurs : incitations fiscales pour les investisseurs précoces à haut risque.
4. Favoriser les économies dérivées quasi-actions :
- Marchés dérivés de la propriété intellectuelle : création de dérivés quasi-actions basés sur la performance de la propriété intellectuelle.
- Structures d’investissement flexibles : portefeuilles d’investissement diversifiés pour répartir les risques et améliorer les rendements.
La mise en œuvre du cadre sera un processus itératif qui s’articulera autour de multiples niveaux du paysage socio-économique. Par exemple :
- Cadres juridiques : adaptation des lois existantes sur la propriété intellectuelle afin de tenir compte de la gestion dynamique des droits informatiques, des registres ouverts et des dates d’expiration à sécurité intégrée, garantissant ainsi l’applicabilité juridique et la protection des intérêts des parties prenantes.
- Infrastructure technologique : développement de plateformes robustes pour la comptabilité et la gestion des droits en temps réel, tirant parti de la blockchain et des contrats intelligents pour garantir la transparence et la sécurité.
- Engagement des parties prenantes : collaboration, confiance et développement du marché avec les créateurs, les investisseurs et les consommateurs afin d’affiner et d’accepter le modèle.
Conclusion
Le cadre ODIPRT répond efficacement aux défis de l’investissement traditionnel dans la propriété intellectuelle en offrant une approche dynamique, transparente et équitable de la gestion de la propriété intellectuelle. En garantissant des voies claires pour le recouvrement des investissements et en empêchant les monopoles prolongés, ce modèle encourage des investissements plus solides et plus confiants dans l’innovation. Il équilibre les besoins financiers des créateurs et des investisseurs avec les avantages sociétaux de l’accès libre, favorisant ainsi un paysage de la propriété intellectuelle plus équitable et plus conforme à l’intérêt public.
Cette note d’apprentissage a été rédigée par Indy Johar en collaboration avec de nombreux contributeurs individuels issus de l’écosystème Dm.
Fonctionnement de bonne foi (clause non relative à la propriété intellectuelle) Version 3.1
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